Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVERTE SANTE
PASTEUR MEDIAVITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3158840
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
DECOUVERTE SANTE de PASTEUR MEDIAVITA

Présentation de la marque DECOUVERTE SANTE

Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PASTEUR MEDIAVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOUVERTE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASTEUR MEDIAVITA domicilié(e) 28, Rue du Docteur Charles Roux,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 609 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6, Avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DECOUVERTE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVERTE SANTE est expirée depuis le 11 avril 2012.

PASTEUR MEDIAVITA a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN J'ARRETE , LA PRÉVENTION DURABLE , Mallette Santé , Kit santé travail , EDUCATION, SANTE ET PREVENTION , Marques de vie


PASTEUR MEDIAVITA Société Anonyme - 28, Rue du Docteur Charles Roux,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 432609857


CABINET ORES - 6, Avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, vidéo-disques, disques compacts, disques compacts optiques, bandes vidéo, disques compacts à mémoire morte, logiciels, progiciels